Mentions légales
En vigueur au 24/08/2023
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par ITS SARL , domiciliée au 7 place de la Gravière – 67114 ESCHAU , dont le numéro de téléphone est 03.67.10.13.54 et l’adresse e-mail contact @ its67 .fr
Dénomination sociale: ITS SARL
Forme juridique: Société Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
Adresse: 7 place de la Gravière – 67114 ESCHAU
SIREN : 825399470
N°TVA : FR76825399470
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59053 ROUBAIX, numéro de téléphone : 09 72 10 10 07.
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
– par mail à l’adresse email : contact @ its67 .fr
– par voie postale au 7 place de la Gravière – 67114 ESCHAU
– via le formulaire de contact sur la page contact ;
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toutes ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
